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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE PONCIE
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CHATEAU DE PONCIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PONCIE
CHATEAU DE PONCIE, Société par Actions simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
92408179
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2022

Présentation de la marque CHATEAU DE PONCIE

Déposée le 26 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE PONCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE PONCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE PONCIE domicilié(e) 5 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 521 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU DE PONCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE PONCIE est expirée depuis le 26 février 2022.

CHATEAU DE PONCIE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA PONCIAGO , LA ROCHE MURIERS , LES HAUTS DU PY , , LA SALOMINE , DOMAINE DE LA PORTELLE , PONCIÉ


CHATEAU DE PONCIE, Société par Actions simplifiée Unipersonnelle - 5 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 504521360


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 11 février 2002 n°2215439 - Publication au BOPI 2002-02-11

Inscription le 29 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489981 - Publication au BOPI 2009-01-29

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482923 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26

Inscription le 22 juillet 2020 - Résiliation de mandat n°791116 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791531 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Des vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE PONCIE